Le gouvernement Marois propose un régime hybride combinant les deux formules : sur la valeur brute, et une taxe sur les profits ou surprofits.
A cet égard, Nochane Rousseau croit que taxer le minerai sur sa valeur brute empêcherait de maximiser l’utilisation des gisements car il réduirait la quantité de réserves exploitables, et donc diminuerait la durée de vie des mines, et conséquemment l’emploi.
Dans son étude sur l’Australie, M. Rousseau a révélé que la taxe sur les surprofits mise en place en 2010 – et qui a servi de modèle au Parti québécois - ne s’est en réalité pas traduite par un kondlike pour le gouvernement : aucune minière établie au moment de son adoption n’a payé de taxes sur les surprofits et ce, pour trois raisons : les petites mines en étaient exclues ; le taux était moins élevé qu’il n’y paraissait ; et le gouvernement a fini par adopter des mesures transitoires ayant pour effet de leur permettre d’amortir plus de dépenses.
Il a poursuivi en disant que si le Québec, qui a des gisements de teneur beaucoup faibles qu’en Australie, adoptait un régime hybride tel que proposé par le Parti québécois en campagne électorale, les minières actives ici seraient obligées de doubler leurs profitabilité pour que le jeu en vaille la chandelle.
« Est-ce que les coûts de productions plus élevés et un régime de redevances plus exigeant sont pertinents alors que les producteurs veulent des projets où les coûts sont les plus bas ? » a-t-il demandé.
