[Photo: Les Affaires]
François Pouliot: Norbourg, ou comment l'AMF et cie sauvent la face
Bonne nouvelle: les victimes de Norbourg récupéreront finalement l'ensemble de leur mise. Surtout une bonne nouvelle pour l'Autorité des marchés financiers (AMF), KPMG et Northern Trust, qui paient moins que ce qu'elles risquaient de devoir payer, et maintiennent leur réputation.
Certains verront un peu d'humanité dans l'entente à l'amiable intervenue dans le dossier Norbourg. Après tout, on voit rarement des investisseurs indemnisés à près de 100%. On n'accorderait pas trop de poids au facteur empathique. Essentiellement, nous sommes en présence d'une entente mathématique et d'une manœuvre de préservation des réputations (voir plus bas ce qui risquait de s'en venir entre la Caisse et l'AMF).
L'AMF, Northern Trust, KPMG, Concentra et Rémi Deschambault règlent pour 55 M$. La répartition des sommes n'est pas publiquement connue, mais l'AMF confirme avoir contribué pour 20 M$, alors que la chaîne Argent avance que Northern Trust contribuerait pour un montant identique et KPMG pour 10-12 M$. Des chiffres plausibles, indiquent des sources.
Le deal mathématique
En conférence de presse mercredi, les avocats des victimes, Me Jacques Larochelle et Serge Létourneau, n'ont pas caché que les coûts juridiques et accessoires du dossier, uniquement pour le recours collectif, auraient été colossaux si l'on s'était rendu à procès.
Pour l'ensemble des défendeurs, il n'aurait en fait pas été étonnant de les voir atteindre les 50 M$ pour la seule première instance du procès. Pas moins de 138 jours d'audience étaient à venir. Sans compter les journées préparatoires. Les avocats fonctionnent à 200$ de l'heure, sont généralement au moins trois au dossier. Il y a aussi toutes sortes de témoins experts à rembourser. L'AMF reconnaissait mercredi que ses frais juridiques de première instance auraient pu atteindre 15 à 16 M$.
En cas de défaite et d'un appel subséquent, le compteur aurait continué à tourner. La situation était somme toute différente pour les victimes puisque les avocats qui prennent des recours collectifs fonctionnent généralement en bonne partie à commission sur les sommes obtenues.