Mieux identifier les dangers
L'enquête a permis à la CSST de retenir trois causes pour expliquer l'accident :
- Une fuite à la jonction de deux tuyaux du système de pompage a provoqué l'accumulation d'eau dans le puits de mine;
- La cage occupée par des mineurs est descendue vers le fond du puits alors que le niveau de l'eau était inconnu;
- La gestion des dangers occasionnés par la présence de l'eau en milieu souterrain était déficiente, notamment quant au maintien en opération du système de détection de niveau de l'eau ainsi qu'aux lacunes dans la vérification de la limite inférieure de parcours du puits.
Du coup, la CSST a exigé de Métanor de vérifier une fois par semaine le système de détection de haut niveau d'eau . Elle a interdit la poursuite des travaux dans le puits de mine jusqu’à ce que des mesures de sécurité adéquates soient adoptées. Cela fait le 16 novembre 2009, la CSST a autorisé la reprise des travaux dans le puits de mine.
La CSST considère que Métanor a agi de façon à compromettre la sécurité des travailleurs. En conséquence, un constat lui a été délivré. Pour ce type d'infraction, l'amende peut varier de 5 000 à 20 000 dollars pour une première offense et de 10 000 à 50 000 dollars en cas de récidive.