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C'est en maugréant un peu que le contribuable en nous est ressorti de la mise à jour économique du ministre des finances Carlos Leitao. Le chroniqueur, lui, est sorti relativement satisfait, mais avec quand même un important doute.
Pour un avocat qui paie une cotisation professionnelle de 2000$ par année, la réduction de 20% à 10% du taux de cotisation signifie une contribution de 200$ au trésor public. Avec la décision de Québec d'également hausser les droit d'immatriculation sur les moteurs de forte cylindrée, c'est 100$ de plus pour le vieux pick-up (qui ne sert pourtant qu'à rentrer le bois, une énergie renouvelable…).
La mauvaise humeur s'est ensuite estompée pour faire place à l'empathie. «Quand même moins pire que le confrère, dont la réforme sur les frais de garderie fait à elle seule augmenter la facture de quelques milliers de dollars», s'est-on dit.
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Puis le chroniqueur a pris le dessus.
Ouf! C'est somme toute une bonne avancée que le gouvernement a réalisé au cours des derniers mois. Il a maintenant identifié près de 85% des récupérations nécessaires pour atteindre le déficit zéro en 2015-16.
Qui perd, qui gagne?
Avant d'aller au doute, un mot sur les gagnants et perdants de cette mise à jour économique et des dernières semaines.
Le gouvernement dit que le contribuable est relativement épargné, l'opposition qu'il est outrageusement taxé. La vérité est que ça dépend. Certains hauts salariés sont lourdement frappés par les mesures de redressement. Le cas de notre confrère avec les garderies est un bon exemple. D'autres, n'ont pas grand-chose à casquer. La majorité semble effectivement relativement épargnée.
Les entreprises s'en sortent jusqu'à maintenant assez bien.
Avec la mise à jour, Québec récupère 338 M$ de ce côté, alors que beaucoup s'attendaient à une coupe de 650 M$ dans les crédits d'impôt. Les banques et les assureurs ont de quoi critiquer en ce qu'on leur fait porter 75% du fardeau (et que la concurrence qu'elles se font les empêcheront d'en refiler une bonne partie à la clientèle).
Il y aura peut-être quelques grincements de dents chez certaines PME, parce que l'on hausse le seuil des crédits d'impôts en R&D, mais il vaudrait mieux pour elles ne pas trop se plaindre. Les seuils demeurent si faibles, que les entreprises qui grogneront se feront répondre qu'elles ne faisaient pas vraiment de R&D auparavant, mais plutôt de la compilation de factures que l'on tentait de faire passer pour de la R&D. Les crédits d'impôt visent à stimuler la recherche, pas à subventionner une série de dépenses générales d'exploitation assimilables à de la recherche.
Après la coupe de 20% du budget, il n'est pas ressorti clairement du point de presse que les entreprises bénéficiaires de crédits d'impôt pouvaient pousser un soupir de soulagement. À un certain moment on a cru comprendre que monsieur Leitao ne toucherait plus à l'aide aux entreprises, mais que certaines pourraient quand même perdre leur crédit au profit d'autres à la suite du rapport à venir de la Commission sur la fiscalité. Dans une conversation privée avec lui, après coup, on a cependant compris qu'il n'était plus question de toucher aux crédits actuels.
Un doute