Le Plan Nord représente une importante source d'affaires pour les cabinets d'avocats du Québec, qui créent des groupes multidisciplinaires pour travailler sur ces dossiers. Tour d'horizon des équipes Plan Nord de quelques grandes firmes.
FRASER MILNER CASGRAIN FAIT LE PLEIN DE GROS CANONS
Fraser Milner Casgrain compte sur une équipe Plan Nord composée de 20 avocats, dirigée par Ann Bigué. Après 25 ans de carrière chez McCarthy Tétrault, l'avocate est passée chez FMC à titre d'associée en septembre 2010. Une belle prise pour le cabinet qui a ainsi recruté une avocate possédant une solide expérience en droit autochtone, en droit de l'énergie et des ressources naturelles. Elle a d'ailleurs été désignée «avocat de l'année» dans son champ de spécialité par l'édition 2012 du Best Lawyers in Canada.
«Les domaines dans lesquels Ann Bigué s'est spécialisée seront très demandés dans le cadre du Plan Nord», fait valoir Claude Morency, associé directeur chez FMC.
Mme Bigué est à mettre en place des ententes entre des sociétés minières et des communautés autochtones. «Il est très important de s'entendre avec les autochtones, parce que le Plan Nord ne se fera pas sans eux», explique M. Morency.
Dans la foulée de son offensive Plan Nord, FMC a recruté deux autres grosses pointures au cours des derniers mois.
Jean Mongeau, spécialisé en droit maritime, agit comme conseiller stratégique depuis février dernier. Avant sa nomination, il faisait partie de la haute direction de l'Administration portuaire de Montréal.
«La présence de M. Mongeau va enrichir notre équipe en droit commercial grâce à son expertise dans le domaine du transport des marchandises», explique pour sa part Michel Brunet, président de FMC.
FMC a également nommé l'avocat d'origine brésilienne Dan Kraft au poste d'avocat-conseil et de conseiller stratégique sur le Brésil au sein du groupe de droit transfrontalier. Sa nomination vise, entre autres, à intéresser des investisseurs de l'Amérique du Sud au Plan Nord.
L'équipe comprend également Michel Brunet, qui compte 35 ans d'expérience en droit commercial et en droit des valeurs mobilières. Il a récemment fait partie d'une mission canadienne du premier ministre du Canada, Stephen Harper en Chine pour présenter les occasions d'investissement du Plan Nord.
NORTON ROSE MISE SUR LE BOUCHE À OREILLE
Norton Rose Canada mise sur son réseau international de 2 900 avocats afin de promouvoir le Plan Nord auprès des investisseurs étrangers, affirme Jean Piette, associé principal au bureau de Montréal. Il fait partie de l'équipe Plan Nord du cabinet, constituée de 16 avocats et codirigée par Robert Borduas et Amar Leclair-Ghosh.
«L'automne dernier, nous avons envoyé une délégation d'avocats canadiens pour donner une conférence sur le Plan Nord dans nos bureaux de Londres et de Paris. Il faut que nos collègues sachent ce qui se passe ici pour qu'ils en parlent ensuite à leurs clients», fait valoir M. Piette.
En somme, le cabinet compte sur l'efficacité du bouche à oreille pour mettre la main sur des mandats d'envergure.
Rappelons que Norton Rose est le cabinet d'avocat présent dans le plus grand nombre de pays à l'étranger. Il compte pas moins de 43 bureaux dans le monde.
«Nos confrères parisiens ont parmi leur clientèle plusieurs minières actives en Afrique du Nord et en Afrique subsahérienne, fait valoir M. Piette. Faire des affaires dans le Grand Nord québécois les intéresserait sans doute. La même chose vaut pour les clients de nos collègues qui se trouvent à Shanghai ou au Moyen-Orient.»
Norton Rose Canada représente plusieurs minières actives dans le Nord-du-Québec. C'est Jean Piette qui conseille Stornoway sur les aspects environnementaux de son projet de mine de diamants Renard.
De son côté, Pierre Christian Labeau vient de clore la négociation d'une entente entre ArcelorMittal et la communauté innue de Uashat.
En outre, M. Labeau représente le gouvernement du Québec dans les négociations territoriales devant mener à la conclusion d'un traité constitutionnel avec le Canada et trois communautés innues (Mashteuiatsh, Essipit et Nutakuan).
LAVERY DÉPLOIE UNE STRATÉGIE EN DEUX VOLETS
Lavery s'apprête à déployer le second volet de sa stratégie Plan Nord. Le cabinet dirigera une délégation de 45 entreprises du Québec lors d'un voyage de prospection de trois jours dans le Grand Nord en juin.
Cette initiative vise à donner aux entreprises participantes un avant-goût des perspectives d'affaires que recèle le Plan Nord. Le séjour comprend une tournée des principales villes de la région.
«Nous allons visiter les villes de Chibougamau, de Wabush, de Fermont et de Sept-Îles. Nous avons aussi organisé des visites auprès des sociétés minières présentes sur place», explique René Branchaud, associé. Il dirige l'équipe environnement, énergie et ressources naturelles de Lavery, qui regroupe 20 avocats.
Des entreprises de toutes tailles se sont empressées de répondre à l'appel du cabinet, qui nolisera un avion pour l'occasion. Le coût du billet s'élève à 3 500$ et comprend le logement et les repas. «Il y en a qui sont actives dans le domaine de l'informatique, dans la fabrication de portes d'entrepôt et dans la production d'éoliennes», ajoute M. Branchaud. D'autres voyages du genre pourraient suivre, prévoit-il.
Cette mission commerciale s'ajoute au premier volet de la stratégie Plan Nord de Lavery. Celui-ci consiste à organiser des conférences grand public sur le sujet, dont une portait sur les communautés autochtones et le Plan Nord.
Outre la société Diamants Stornoway, Lavery représente ArcelorMittal en droit du travail, un aspect non négligeable du Plan Nord. L'aluminerie Alouette fait aussi partie de ses clients.
Elle a eu le mandat de représenter Oceanic Iron Ore dans ses démarches pour démarrer une mine de fer au Nunavik. De plus, elle conseille des sociétés d'exploration, dont Midland Explorations et MDN.
Lavery a aussi été active dans le secteur de l'hydroélectricité, représentant soit Hydro-Québec, soit des fournisseurs dans des projets de nouvelles centrales.
DES MANDATS VARIÉS CHEZ FASKEN MARTINEAU
L'équipe Plan Nord de Fasken Martineau, qui comprend neuf experts, est dirigée par Jean M. Gagné et Jean Masson. M. Gagné a conseillé Goldcorp dans le cadre de la négociation de l'entente de collaboration à long terme avec les Cris du Québec relativement au projet Éléonore à la Baie-James. Fasken avait négocié une entente similaire entre Xstrata et la société inuite Makivik pour la construction et l'exploitation de la mine Raglan au Nunavik dans les années 1990. «Cette entente aura servi de modèle à suivre», indique Jean M. Gagné.
Les plus récents mandats miniers touchent la société d'exploration minière canadienne Adriana, qui projette l'exploitation d'une mine de fer de 13 milliards de dollars dans la Fosse du Labrador avec l'aciériste chinois Wisco. C'est l'équipe torontoise de Fasken qui a négocié la coentreprise avec Wisco. Fasken Martineau conseille aussi la société québécoise Strateco dans ses nombreuses démarches en vue d'implanter une mine d'uranium à la Baie-James.
UNE BROCHETTE DE GROS CLIENTS POUR MCCARTHY TÉTRAULT
L'équipe Plan Nord de McCarthy Tétrault, qui comprend une vingtaine d'experts, est dirigée par Marc Dorion, spécialisé en financement de projets et en fusions et acquisitions. Elle est associée à l'aciériste chinois Wisco, qui a créé une coentreprise avec Adriana ainsi qu'avec Consolidated Thompson pour son projet d'une mine de fer au lac Bloom.
La firme représente également les minières Rio Tinto et Anglo American, de même que la société d'exploration Champion Minerals, qui entend développer plusieurs propriétés près de Fermont. Elle la conseillera aussi dans ses négociations en vue de la construction d'un chemin de fer sur la Côte-Nord. L'entreprise vient de signer une entente avec les autochtones de Uashat Maniotenam (ITUM) à ce sujet. Elle représente par ailleurs des agences gouvernementales, telles Investissement Québec et SOQUEM, qui veulent augmenter leurs activités sur le territoire du Plan Nord.
EXPERTISE DE POINTE POUR HEENAN BLAIKIE
Heenan Blaikie compte plusieurs personnages reconnus, comme Pierre-Marc Johnson, Jacques Lamarre et Martin Cauchon, qui font bénéficier l'équipe de leur expertise. Au total, l'équipe Plan Nord, dirigée par Éric Maldoff, compte 25 avocats.
En novembre dernier, Marcel Aubut a été nommé président du conseil d'administration de la minière torontoise Century Iron Mines, qui détient le plus grand nombre de titres miniers de fer au Canada, en grande partie situés au Québec, où elle projette deux développements miniers.
Le cabinet a à son actif une entente avec les Innus pour Cliff Natural Resources et la composante du transport ferroviaire qui chevauche Terre-Neuve-et-Labrador et le Québec pour New Millenium. Parmi ses clients figurent aussi BlackRock (fer, titane, palladium) et New Millenium (fer).
GOWLINGS LAFLEUR HENDERSON ET LES CRIS
Ce cabinet représente les Cris sur leur territoire. John Hurley a notamment conseillé le Grand Conseil des Cris dans l'élaboration de ses positions dans le cadre des pourparlers au sujet du Plan Nord. Cela leur a permis de produire un document dans lequel est exposée la vision crie du Plan Nord.
Gowlings entend également réaliser d'autres mandats dans les domaines suivants : infrastructures, mines, transport et logistique, environnement, énergie et technologie. L'équipe Plan Nord est dirigée par Luc Lissoir et compte 10 personnes.
DES AVOCATS AUTOCHTONES CHEZ BCF
BCF est la seule à avoir dans son équipe des avocats autochtones, dont Nadir André, un Innu de Lac-John-Matimekosh (Schefferville), qui est également administrateur de la société de transport ferroviaire innue Tshiuetin. Le cabinet est en train de monter une équipe Plan Nord, qui sera dirigée par André Morrissette.
BCF représente les Innus de Pessamit et Matimekosh. Elle a conseillé ces derniers dans les négociations d'ententes de collaboration avec Labrador Iron Mines et Tata Steel. Ces ententes ainsi que des accords de coentreprises et des contrats commerciaux représentent des créneaux que veut exploiter BCF dans le cadre du Plan Nord.
80 G$ Somme que le gouvernement du Québec prévoit investir dans le développement du Plan Nord au cours des 25 prochaines années.
suzanne.dansereau@tc.tc
