La société de microblogs Twitter s'est engagée mardi à n'utiliser ses brevets que de façon défensive, et à laisser leurs auteurs contrôler leur utilisation, même après qu'elle les aura éventuellement cédés.

Ces engagements s'inscrivent dans un "Accord sur les brevets d'inventeurs" (IPA, Innovator's patent agreement), expliqué par Twitter sur son blog.

"Nous nous engageons envers nos employés à ce que les brevets ne soient utilisés qu'à des fins défensives. Nous n'utiliserons pas les brevets liés aux inventions de nos employés dans des contentieux attaquant (d'autres entreprises) sans leur permission. En outre, ce (pouvoir de) contrôle est lié aux brevets, donc si nous les vendions à d'autres, ils ne pourraient être utilisés que de la façon prévue par l'inventeur", explique le vice-président de l'ingéniérie de Twitter, Adam Messenger, sur ce blog.

Twitter souligne que c'est un fonctionnement distinct de la manière habituelle des travailler des entreprises, qui généralement font signer à leurs employés un accord par lequel ils leur cèdent l'entière propriété de leurs brevets, ainsi que l'entier contrôle de leur utilisation.

"Nous mettrons en place l'IPA cette année, et il s'appliquera à tous les brevets accordés à nos ingénieurs passés et actuels", a ajouté M. Messenger, indiquant également que Twitter avait "approché d'autres entreprises pour discuter de l'IPA" et voir si elles seraient intéressées par ce type de politique.

De très nombreuses entreprises sont engagées dans des contentieux sur les brevets, notamment Google et Oracle qui s'affrontent actuellement en procès en Californie. De très nombreux groupes sont aussi engagés dans une vaste course mondiale aux brevets, destinée à dissuader des concurrents de les poursuivre.