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La Cour supérieure a débouté mercredi Bombardier et Alstom, qui voulaient empêcher la Société de transport de Montréal (STM) de lancer un nouvel appel d'offres pour le renouvellement des voitures du métro de la métropole.
Les deux constructeurs craignent que la STM ne lance un tel processus afin de permettre à un concurrent espagnol, CAF, de soumissionner pour le contrat d'une valeur d'environ 3 milliards $.
CAF a répondu à l'"avis international" que la STM a lancé en janvier après avoir décidé de doubler la taille de la commande, qui est ainsi passée de 336 à 760 voitures.
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Or, dans une décision d'une vingtaine de pages, le juge André Wery soutient qu'il faut laisser le temps à la STM de terminer son travail préliminaire d'analyse de la candidature de CAF. C'est au terme de cet exercice que la STM décidera ou non de lancer un nouvel appel d'offres en bonne et due forme pour le contrat.
Aux yeux du magistrat, Bombardier et Alstom demandent au tribunal "d'agir comme une sorte de Big Brother de la STM", alors que celle-ci est la mieux placée pour évaluer la situation.
Bombardier et Alstom s'impatientent parce qu'ils ont remporté en 2008 un premier appel d'offres pour ce contrat, avant que sa taille ne soit doublée. Ils ont conclu de longues négociations avec la STM à la fin de l'année dernière et voient d'un mauvais oeil la perspective d'un nouvel appel d'offres, au terme duquel ils risqueraient de perdre la lucrative commande.
Les constructeurs québécois et français soutiennent que CAF ne possède pas les capacités techniques pour exécuter le contrat du métro.
À moins que le litige ne soit porté en appel, le dossier retournera donc dans les mains de la STM, qui devrait annoncer au cours des prochaines semaines si elle lance ou non un nouvel appel d'offres. S'il devait ne pas y en avoir, le contrat irait automatiquement à Bombardier et à Alstom.
Dans un communiqué, la STM a dit accueillir avec "grande satisfaction" le jugement. Elle promet de poursuivre "avec diligence et rigueur" l'analyse de la manifestation d'intérêt de CAF. En fait, la direction de l'organisme compte formuler "les recommandations appropriées" à son conseil d'administration avant la fin de la semaine prochaine.
