L’administrateur de sociétés minières, François C. Desrosiers, a de nouveau été condamné à la suite de poursuites pénales intentées par l’Autorité des marchés financiers (AMF).

Ce dernier a écopé d’une amende de 17 500$, après avoir admis sa culpabilité à cinq chefs d’accusations déposé contre lui devant la Cour du Québec.

Quatre chefs l’accusaient d’avoir aidé la société Ressources Antoro inc. à procéder à des placements illégaux, et un autre, d’avoir transmis des informations fausses ou trompeuses à l'AMF en prétendant qu'un placement n'avait pas eu lieu.

À titre de facteur aggravant pour imposer une peine plus importante que la peine minimale, le juge Serge Boisvert a notamment retenu que François C. Desrosiers était un financier aguerri qui connaissait les règles applicables au placement et que ses gestes n'étaient pas des gestes isolés.

De nombreux précédents

François C. Desrosiers n'en n'est pas à ses premières offenses à la Loi sur les valeurs mobilières. Rappelons qu'en juin 2010, ce dernier a écopé d'amendes totalisant 18 500 $ après avoir été reconnu coupable de 11 chefs d'accusation pour avoir fait défaut de déclarer dans le délai prescrit par Loi ses transactions sur les titres de Corporation Big Red Diamond et de Ressources Antoro inc., deux sociétés à l'égard desquels il était initié.

Il a également écopé de pénalités totalisant 21 000 $ en juin 2006 pour des retards dans ses déclarations de transactions d'initié à l'égard des sociétés Big Red Diamond, Ressources Melkior inc. et Ressources Antoro inc.

707 000$ d’amendes

Rappelons enfin que l'AMF a intenté, en juillet 2010, une nouvelle poursuite pénale comportant 84 chefs d'accusation contre François C. Desrosiers et la société Korinor, une société d'exploration minière qui fait l'objet d'une interdiction d'opération depuis juin 2006 et dont M. Desrosiers est administrateur. L'Autorité entend réclamer des amendes de 707 000 $ dans le cadre de cette dernière poursuite.