Photo : Industries Lassonde
La Cour supérieure du Québec vient de condamner le producteur de jus Lassonde à verser 125 000 $ à une entreprise à qui il reprochait d'utiliser indûment la marque Oasis.
En juillet 2006, Lassonde a intenté une poursuite contre L'Oasis d'Olivia, une petite entreprise qui importe de Turquie des produits de beauté à base d'huile d'olive.
Lassonde soutenait que la marque Olivia's Oasis pouvait porter à confusion avec ses jus de fruits et autres boissons vendues sous le nom Oasis depuis 1965.
Or dans un jugement d'une vingtaine de pages, la juge Dionnysia Zerbisias a débouté Lassonde de bout en bout, statuant qu'il n'y avait aucune confusion possible entre les deux catégories de produits.
Mais en plus, la magistrate s'est appuyée sur la récente loi visant à contrer les poursuites abusives pour condamner Lassonde à verser des dommages punitifs de 25 000 $ à L'Oasis d'Olivia et à lui rembourser 100 000 $ au titre de ses frais judiciaires.
