REER 2012. Je suis un investisseur ayant un horizon de placement à long terme, mais je compte encaisser une partie de mon portefeuille dans cinq ans pour m'acheter une propriété. Je possède un portefeuille diversifié : obligations d'épargne, obligations d'entreprises, actions canadiennes, américaines et internationales. Je cherche à partager mes placements entre REER, CRI, CELI et compte non enregistré, de manière à être fiscalement efficace.
Doit-on placer les titres à revenu fixe dans les comptes enregistrés, ou plutôt favoriser les actions dans ces comptes ? Est-ce que les actions internationales (autres qu'américaines) sont admissibles au REER ou au CELI ? Qu'en est-il des dividendes d'actions américaines ? Est-ce que ces actions sont admissibles au CELI ?
- Bruno F.
Autant que possible, privilégiez les comptes enregistrés pour les titres procurant du revenu comme les obligations. En effet, chaque dollar de revenu d'intérêt étant imposé, il sera à l'abri dans le REER ou le CELI.
Pour les actions, c'est plus nuancé, car bien des titres versent des dividendes. En principe, les comptes non enregistrés devraient inclure les titres de croissance ne versant pas de dividende. Comme cela, ils peuvent s'apprécier au fil des ans sans conséquence fiscale. Lorsque vous les vendrez, la moitié du gain en capital sera imposable.
Les dividendes de sociétés canadiennes donnent droit à un crédit d'impôt réduisant l'impact fiscal. En principe, un dollar de dividende est moins imposé qu'un dollar de revenus d'intérêt.
Par conséquent, les titres à dividendes peuvent se retrouver dans les comptes enregistrés ou non, selon l'ampleur du portefeuille. Dans le REER ou le CELI, les dividendes ne sont pas imposés du tout.
Dans le REER, les dividendes de sociétés américaines sont traités au même titre que les dividendes canadiens. Vous devriez donc inclure vos titres américains dans votre REER. Dans un compte ordinaire, en plus de la taxation canadienne, le fisc américain prélèvera une retenue à la source de 15 % (remboursée au moins en partie dans votre déclaration fiscale).
Enfin, si les dividendes américains dans le REER n'ont pas de retenue à la source, c'est qu'il y a une entente entre le Canada et les États-Unis à cet effet. Cette entente ne couvre pas le CELI. Évitez donc de mettre ces titres dans votre CELI; ils sont admissibles, mais sont sujets à la retenue à la source de 15 %.
Concernant les actions internationales, tout dépend des politiques de chaque pays et de l'existence ou non de traité fiscal avec le Canada. C'est donc du cas par cas.
Par exemple, le dividende d'une société japonaise n'occasionne pas de retenue à la source, peu importe qu'il soit ou non dans un REER. Par contre, il ne vous donne pas droit au crédit d'impôt pour dividende. Pour cette raison, les titres internationaux devraient se retrouver dans les comptes enregistrés.
(Texte d'origine 8 janvier 2011)